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Marques déposées par LES VIGNERONS D'OCTAVIANA. SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE VENTE
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DOMAINE DE LA TUILIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA TUILIERE
LES VIGNERONS D'OCTAVIANA. SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE VENTE

Numéro de dépôt :
1631374
Date de dépôt :
24/12/1987
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
24/12/1997

Présentation de la marque DOMAINE DE LA TUILIERE

Déposée le 24 décembre 1987 par LES VIGNERONS D'OCTAVIANA. SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE VENTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « DOMAINE DE LA TUILIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES VIGNERONS D'OCTAVIANA. SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE VENTE, domicilié(e) 11200 ORNAISONS - France.

La marque DOMAINE DE LA TUILIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA TUILIERE est expirée depuis le 24 décembre 1997.

LES VIGNERONS D'OCTAVIANA. SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE VENTE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES VIEUX FOUDRES , DOMAINE DU SIEUR D'OCTOBIAN


LES VIGNERONS D'OCTAVIANA. SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE VENTE - 11200 ORNAISONS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Vins d'Appellation d'Origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DE LA TUILIERE